Chaque clause est comparée aux pratiques habituelles pour ce type de document et cette juridiction, puis le tout est combiné en un score global de 0 à 100 — plus il est élevé, plus le risque pour vous est important.
Comment une clause est évaluée
Chaque clause est comparée à ce qui est habituel pour ce type de document dans cette juridiction. Une clause de non-concurrence de six mois est courante sur de nombreux marchés ; une clause de cinq ans ne l'est pas. L'écart par rapport à la norme, le déséquilibre de la clause et ce qu'elle pourrait vous coûter si elle était appliquée alimentent le score.
Lire le score
De 0 à 33, les clauses sont conformes aux pratiques habituelles. De 34 à 66, certaines mériteraient d'être négociées. Au-delà de 66, certaines clauses pourraient vous coûter cher. Le score global est pondéré, pas simplement moyenné : une seule clause grave pèse davantage que plusieurs clauses mineures.
Les limites du score
Le score reflète le texte du document, pas votre situation personnelle. Une clause tout à fait standard peut être inadaptée à votre cas, et une clause inhabituelle peut être une clause que vous avez acceptée en connaissance de cause. Considérez le score comme une boussole pour savoir où regarder, pas comme un verdict.